© Ce
site forum, crée par Alain Darles est protégé
par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de
données. |
M. Alain Darles ou l'association Avenir Capa Lille, à défaut, peut interdire l'extraction et/ou la réutilisation de la totalité ou d'une partie " substantielle " sur le plan qualitatif ou quantitatif du contenu de ce site forum. L'atteinte aux droits est passible de 2 ans de prison et 150 000 euros d'amende, le double en cas de récidive ou de convention signée avec la partie lésée, et de peines complémentaires. |
capacite en droit
sans diplome et sans bac
bac et sans diplome